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Transport des équidés par le PROFESSIONNEL du cheval 

Résponsabilité des dentistes équins

PDF détaillé sur la responsabilité des dentistes équins

Partie 1 : Avant l’ordonnance N°2011-862 du 22 juillet 2011 – Dentistes équins

Partie 2 : Après 2011, ajout de l’alinéa 11 de l’article L243-3 du code rural – techniciens dentistes éuins

Partie 3 : Décret 2016-1374 du 12 octobre 2016 et arreté du 12 octobre 2016 – Fédération française des techniciens dentaires équins